Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom / Raison sociale : Aos Renov
• Forme juridique : Micro-entreprise
• Capital social : Non applicable
• Siège social : Le Haillan 33185, France
• SIRET : En cours d'attribution
• RCS : En cours d'immatriculation
• Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
• Email : aosrenovbtp@gmail.com
• Téléphone : 07 69 43 03 43
• Directeur de la publication : Pereira Louis

2. Hébergement

• Hébergement du site : Vercel
• Base de données : Supabase
• Région : Europe (Union européenne)
• Les coordonnées des hébergeurs sont disponibles sur leurs sites (vercel.com, supabase.com).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Aos Renov ou de ses partenaires et est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Aos Renov. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif. Aos Renov s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Aos Renov décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, notamment d'une indisponibilité des informations. Les liens hypertextes vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de Aos Renov quant au contenu de ces sites.

5. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site, vous pouvez nous contacter :

• Par email : aosrenovbtp@gmail.com
• Par le formulaire : formulaire de contact

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site et les droits qui vous sont reconnus (accès, rectification, opposition, etc.) sont décrits dans notre politique de confidentialité.

7. Médiation

Conformément aux articles L.611-1 et L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose au professionnel. À cette fin, le professionnel s'engage à communiquer au consommateur les coordonnées du médiateur de la consommation dont il relève : médiateur de la consommation compétent (voir economie.gouv.fr/mediation-conso pour identifier le médiateur dont nous relevons). Le recours au médiateur est possible à tout moment, y compris en cours de procédure judiciaire. Le consommateur peut également consulter le site economie.gouv.fr/mediation-conso pour identifier le médiateur compétent.